Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM BOL
BREAVOINE Pierre

Numéro de dépôt :
1012652
Date de dépôt :
28/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POM BOL

Déposée le 28 mars 1977 par BREAVOINE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POM BOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BREAVOINE Pierre, domicilié(e) 22 rue Saint-Mélaine 14130 Pont L'Evêque. - France.

La marque POM BOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque POM BOL est expirée depuis le 28 mars 1987.

BREAVOINE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BOL , BOL


BREAVOINE Pierre - 22 rue Saint-Mélaine 14130 Pont L'Evêque. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-021

Cidre, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, vins, vins mousseux, bière.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.